MARQUES DE COMMERCE DE BOMBARDIER

Dans le présent document,  le terme « Bombardier » désigne Bombardier Inc. et/ou ses filiales. Ci-dessous se trouve une liste de certains noms commerciaux, marques de commerce, logos et noms de biens et de services associés (« marques de commerce ») de Bombardier qui apparaissent sur le site Web de Bombardier (veuillez noter que cette liste ne comprend pas TOUTES les marques de commerce dont Bombardier est titulaire ou qu’elle utilise). Ces marques de commerce ne doivent pas être utilisées, redistribuées, diffusées, publiées, copiées sur un autre support ni reproduites dans un autre but qu’à des fins éducatives, personnelles et non commerciales sans le consentement préalable écrit de Bombardier. Ces marques de commerce ne doivent pas être modifiées de quelque façon que ce soit, ni déformées ni utilisées d’une façon préjudiciable à l’image ou à la réputation de Bombardier. Les autres marques de commerce de Bombardier apparaissent sur les sites Web des divisions principales de Bombardier. Bombardier ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les marques de commerce en cause ne violent pas les droits d'une autre personne ou entité. L’absence d’une marque de commerce dans la liste ci-dessous ne constitue pas une renonciation partielle ou complète de la part de Bombardier aux droits de propriété intellectuelle relatifs à chacune de ces marques de commerce. De plus, la colonne intitulée « Biens et services associés » vise à donner une brève description du type de biens ou de services associés à chaque marque de commerce et non une description exhaustive ou précise de tous ces biens et services. Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce détenues ou utilisées par Bombardier autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées dans les présentes.

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