Marques de commerce

Dans le présent document, le terme « Bombardier » désigne Bombardier Inc. et/ou ses filiales. Ci-dessous se trouve une liste de certains noms commerciaux, marques de commerce, logos et noms de biens et de services associés (« marques de commerce ») de Bombardier qui apparaissent sur le site Web de Bombardier (veuillez noter que cette liste ne comprend pas TOUTES les marques de commerce dont Bombardier est titulaire ou qu’elle utilise). Ces marques de commerce ne doivent pas être utilisées, redistribuées, diffusées, publiées, copiées sur un autre support ni reproduites dans un autre but qu’à des fins éducatives, personnelles et non commerciales sans le consentement préalable écrit de Bombardier. Ces marques de commerce ne doivent pas être modifiées de quelque façon que ce soit, ni déformées ni utilisées d’une façon préjudiciable à l’image ou à la réputation de Bombardier. Les autres marques de commerce de Bombardier apparaissent sur les sites Web des divisions principales de Bombardier. Bombardier ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les marques de commerce en cause ne violent pas les droits d'une autre personne ou entité. L’absence d’une marque de commerce dans la liste ci-dessous ne constitue pas une renonciation partielle ou complète de la part de Bombardier aux droits de propriété intellectuelle relatifs à chacune de ces marques de commerce. De plus, la colonne intitulée « Biens et services associés » vise à donner une brève description du type de biens ou de services associés à chaque marque de commerce et non une description exhaustive ou précise de tous ces biens et services. Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce détenues ou utilisées par Bombardier autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées dans les présentes.

Marques de commerce Biens et services associés
Barbotin
Logo Bombardier
Marques de commerce AERONAUTIQUE
Shorts Avions
SKYVAN Avions
Canadair Avions
CANADAIR CHALLENGER Avions
Exceptional By Design Avions
La definition de l’exceptionnel Avions
SMART PARTS
SMARTFIX
SMART PARTS PLUS
SMART PARTS PREFERRED
SMART PARTS MAINTENANCE PLUS
SMARTFIX PLUS
SMARTLINK
Learjet Avions (Affaires)
Learjet 40 Avions (Affaires)
Learjet 45 Avions (Affaires)
Learjet 60 Avions (Affaires)
Learjet 70 Avions (Affaires)
Learjet 75 Avions (Affaires)
Learjet 75 LIBERTY Avions (Affaires)
XR Avions (Affaires)
Challenger Avions (Affaires)
Challenger 300 Avions (Affaires)
Challenger 350 Avions (Affaires)
Challenger 605 Avions (Affaires)
Challenger 650 Avions (Affaires)
Challenger 850 Avions (Affaires)
Global Avions (Affaires)
Bombardier Global Connector  Avions
Global Vision Avions (Affaires)
Vision Flight Deck Avions (Affaires)
Global 5000 Avions (Affaires)
Bombardier Global 5000 Avions (Affaires)
Global 5500 Avions (Affaires)
Global Express Avions (Affaires)
XRS Avions (Affaires)
Global 6000 Avions (Affaires)
Global 6500 Avions (Affaires)
Global 7000 Avions (Affaires)
Global 7500 Avions (Affaires)
Global 8000 Avions (Affaires)
Nuage
Chaise
Soleil
Touch
CRJ Avions (Régionaux)
CRJ SERIES Avions (Régionaux)
CRJ100 Avions (Régionaux)
CRJ200 Avions (Régionaux)
CRJ700 Avions (Régionaux)
CRJ900 Avions (Régionaux)
CRJ900 NEXTGEN Avions (Régionaux)
CRJ1000 Avions (Régionaux)
NextGen Avions (Régionaux)
PRECISIONPLUS
RJ Avions (Régionaux)
Atmosphère